La clause bénéficiaire assurance vie est un élément crucial qui permet de désigner le bénéficiaire du capital ou de la rente en cas de décès de l'assuré. Aussi est-il impératif de consacrer du temps et de la réflexion à sa formulation.

Qu’est-ce que la clause bénéficiaire assurance vie ?

La clause bénéficiaire dans un contrat d'assurance-vie détermine qui recevra le bénéfice de la police d'assurance-vie à la mort de l'assuré. Elle permet à la personne qui souscrit l'assurance de désigner une ou plusieurs personnes (les bénéficiaires) qui recevront le capital ou la rente en cas de décès.

Qui peut-on désigner ?

Vous pouvez nommer qui vous souhaitez comme bénéficiaire de votre contrat d'assurance vie. Il peut s’agir d’un parent, de votre conjoint, d’un enfant ou de toute autre personne de votre choix. Vous avez aussi la possibilité de nommer une entité dite morale, comme une organisation caritative, par exemple.

Vous pouvez également opter pour plusieurs bénéficiaires, en leur attribuant des proportions égales ou différentes.

La clause bénéficiaire standard

Habituellement, les contrats proposent une clause bénéficiaire préformulée que vous pouvez adopter si vous ne préférez pas une désignation personnalisée

Si aucune personne n’est spécifiquement désignée en tant que bénéficiaire, ou si le bénéficiaire désigné est décédé et qu'aucun bénéficiaire de substitution n’est mentionné, le capital décès de l’assurance vie est généralement versé selon les règles de la succession légale, aux héritiers légaux de l’assuré (les descendants, le conjoint survivant, ou à défaut, les autres héritiers de l’assuré, comme les parents ou les frères et sœurs).

Est-il nécessaire de notifier mes bénéficiaires de leur désignation dans mon contrat d'assurance vie ?

Il n'est pas impératif de notifier les bénéficiaires de leur désignation dans votre contrat. Cependant,informer les bénéficiaires sélectionnés peut servir à prévenir la possibilité que le contrat tombe en déshérence, une situation qui survient lorsque l'assureur est incapable de localiser les bénéficiaires.

Une clause révisable à tout moment

 Des ajustements peuvent être effectués à tout moment avant le décès en fonction des changements dans votre situation familiale notamment (comme un mariage, une séparation, la naissance d'un enfant, etc.). Ces ajustements peuvent concerner tant l'identification du ou des bénéficiaires que la distribution du capital entre eux.

Ces modifications peuvent être consignés sur n'importe quel moyen, en mentionnant vos noms, prénoms, adresse et numéro de contrat. Pour garantir la sécurité de cette transaction, il est conseillé cependant d'envoyer la mise à jour de la clause bénéficiaire via une lettre recommandée accompagnée d'un accusé de réception

Comment rédiger une clause bénéficiaire assurance vie ?

Une attention particulière doit être prêtée aux détails pour garantir que vos intentions soient clairement et précisément reflétées. Les mots choisis dans la clause bénéficiaire assurance vie déterminent en effet la façon dont le capital sera distribué aux bénéficiaires nommés : ils permettent une identification claire et sans équivoque des bénéficiaires.

Vous avez la liberté de désigner des bénéficiaires de manière générale sans les nommer explicitement, comme mentionner votre conjoint, vos enfants, ou vos héritiers. Toutefois, il est conseillé d'éviter des désignations vagues ou des références à des individus qui seraient difficiles à identifier clairement.

• Désigner chaque bénéficiaire par son nom, son prénom, et, si possible, par son adresse et sa date de naissance pour éviter toute confusion ou dispute.
• Pour éviter que le capital ne revienne à vos héritiers légaux en cas de décès du bénéficiaire principal avant vous, désignez un ou plusieurs bénéficiaires de substitution.
• Si vous désignez plusieurs bénéficiaires, spécifiez la part de chaque bénéficiaire ou la manière dont le capital doit être réparti.
• Si vous souhaitez laisser une certaine flexibilité, envisagez une rédaction plus large (par exemple, "mes enfants" plutôt que de les nommer individuellement).

Que survient-il si le bénéficiaire meurt avant l'assuré ?

Il est envisageable que le bénéficiaire que vous avez choisi décède avant vous. Dans ce cas, et en l'absence de nomination d'autres bénéficiaires, le capital sera transféré à vos héritiers, suivant les lois de la succession, mais sans les bénéfices fiscaux habituellement accordés aux contrats d'assurance-vie.

Importance de la clause bénéficiaire assurance vie : se faire accompagner en cas de doute

N'hésitez pas à solliciter des conseils auprès du professionnel qui vous a présenté le contrat afin de garantir que la clause bénéficiaire assurance vie est parfaitement alignée avec vos circonstances actuelles et vos aspirations.